Les termes « substance dangereuse » et « marchandise dangereuse » se ressemblent beaucoup et sont souvent confondus. Ces deux notions désignent des propriétés dangereuses, mais relèvent de domaines juridiques différents : la « substance dangereuse » relève de la législation sur les produits chimiques et de la sécurité au travail, tandis que la « marchandise dangereuse » relève du droit des transports. Cette distinction est importante pour les entreprises qui utilisent, stockent et commandent des produits de nettoyage.
Comparaison entre les substances dangereuses et les marchandises dangereuses
| substance dangereuse | marchandises dangereuses | |
|---|---|---|
| De quoi s'agit-il ? | Manipulation de la substance : lieu de travail, stockage, santé, environnement | Transport routier, ferroviaire, maritime et aérien |
| Base juridique | Règlement CLP, REACH, règlement sur les substances dangereuses, TRGS | ADR (route), RID (rail), Code IMDG (mer), ICAO-TI (air) |
| Étiquetage | Pictogrammes de danger (losange rouge), phrases H et P | Étiquettes de danger, numéro ONU, panneaux d'avertissement orange apposés sur le véhicule |
| Dans la fiche de données de sécurité | Section 2 (Classification) | Section 14 (Informations relatives au transport) |
| Responsable au sein de l'entreprise | Spécialiste de la sécurité au travail, évaluation des risques | Responsable des marchandises dangereuses, expédition |
Substances dangereuses : manipulation en toute sécurité
Les substances dangereuses sont des substances et des mélanges présentant des propriétés dangereuses, par exemple inflammables, corrosives, toxiques ou dangereuses pour l'eau. Leur classification et leur étiquetage sont régis par le règlement CLP. L'étiquette comporte des pictogrammes de danger ainsi que des phrases H (avertissements de danger) et des phrases P (conseils de prudence). La fiche de données de sécurité informe le responsable de la sécurité au travail sur les propriétés et les composants de la substance, afin qu’il puisse réaliser l’évaluation des risques et définir les mesures de protection nécessaires.
Marchandises dangereuses : le transport en toute sécurité
Les marchandises dangereuses sont des substances et des objets susceptibles de présenter un danger lors de leur transport. Elles sont classées conformément à la réglementation relative aux marchandises dangereuses, transportées dans des emballages homologués et identifiées à l'aide d'étiquettes de danger et d'un numéro ONU. L'envoi est accompagné d'un document de transport. Des dérogations sont prévues pour les petites quantités, notamment pour les « quantités limitées » (Limited Quantities). Nous vous expliquons dans cet article ce que signifie le marquage ONU figurant sur les emballages Homologation UN.
L'un sans l'autre
Un produit peut être classé comme substance dangereuse sans pour autant être une marchandise dangereuse. Un exemple tiré de notre gamme : l'agent de démoulage Antistick 130 porte le pictogramme GHS08 (danger pour la santé), mais n'est pas considéré comme une marchandise dangereuse au sens de l'ADR, selon la fiche de données de sécurité. À l’inverse, une substance peut être soumise à des règles plus strictes lors de son transport que lors de sa manipulation sur le lieu de travail. Il est donc toujours essentiel de consulter la fiche de données de sécurité : la section 2 pour la classification, la section 14 pour le transport.
Ce que cela signifie pour vos produits d'entretien
Si un produit de nettoyage n'est ni une substance dangereuse ni une marchandise dangereuse, les choses se simplifient considérablement : pas de pictogrammes de danger, moins de contraintes en matière de stockage et de formation, et le transport s'effectue sans être soumis à la réglementation relative aux marchandises dangereuses. De nombreux nettoyants Eco-Nova ne sont pas classés comme dangereux et ne constituent pas des marchandises dangereuses. Cependant, pour certaines tâches, on a encore besoin aujourd’hui de nettoyants contenant des substances dangereuses. Dans ce cas, nous veillons à ce qu’ils soient correctement classés, à ce qu’ils soient conditionnés de manière appropriée et à ce que les documents nécessaires soient fournis.
Pour savoir comment remplacer les produits d'entretien indiqués, veuillez consulter l'article Remplacer les substances dangereuses présentes dans les produits d'entretien.